Savez-vous si un recours gracieux peux être accepter pour un délit mineur ?
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Bonjour, J’ai fais une bêtise il y a moins d’un an, après l’achat d’une voiture je n’ai pas pu l’assurer immédiatement sachant que l’assurance était fermer ce jours là. Et par « besoin alimentaire » j’ai conduis sans assurance le lendemain pour pouvoir me rendre sur mon lieu de travail vers 3:00 du matin. J’ai donc été inscrit au STIC lors d’un contrôle. N’ayant pas de casier judiciaire ni d’antécédents hormis ce défaut d’assurance je voudrais savoir si ce recours gracieux est perdu d’avance...? Je vais être franc avec vous, j’ai passer les sélections plusieurs fois et j’ai été refusé à la VM à cause de mon acuité visuelle à l’époque... (Depuis c’est réglé) Je désire vraiment rejoindre vos rangs et ça depuis longtemps, donc cela m’embêterait beaucoup de savoir que j’ai tout gâché en ayant conduit sans assurance.
Klahens V. a posé une question à Nicolas A.
Catégorie: Général
Date: jeudi, juillet 30, 2020
Dernière révision: mercredi, août 5, 2020
Nicolas A.
Capitaine de Police, Brigade des Réseaux Franciliens, Préfecture de Police de Paris
Bonjour et merci pour votre question, si vous avez réglé ce "problème" d'assurance, cela devrait passer.
Néanmoins lors de l'enquête de moralité il n'est pas utile de le cacher à l'enquêteur, il faudra juste expliquer le cas échéant.
Préparez-vous il s'agit là d'une erreur de parcours.
Bonne continuation.
jeudi, juillet 30, 2020
Klahens V.
Bonjour Nicolas,
à vrai dire, j’ai déjà passer l’enquête de moralité et je me suis expliqué au RG qui m’a clairement dit qu’il me mettait un avis favorable mais qu’ensuite ce serait à l’administration de décider.
J’ai reçu une lettre me disant que : « ma candidature ne devrait pas recevoir l’agrément ».
Par la suite, j’ai envoyé une lettre afin d’obtenir une requête gracieuse, dans cette lettre je me suis clairement expliqué sur les faits qui me sont reprochés.
Alors certes c’est une erreur de parcours, mais j’espère qu’ils verront les choses de la même manière...
Merci pour votre réponse.
mercredi, août 5, 2020
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